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La présente page vise à décrire les compléments de KYC particuliers spécifiques aux clients ayant l'une des activités/formes sociales définies ci-dessous. Pour certains de ces clients ont été créés des formulaires complémentaires de KYC (cf.   KYC - Documents spécifiques à collecter). L'ensemble de ces informations et documents complémentaires doit être recueilli à l'onboarding ainsi qu'à chaque mise à jour du KYC du client concerné.

1. Agents de voyage


2. Pharmacies

Lien formulaire complémentaire : XX

Données supplémentaires :

...

  • Le dernier bilan financier peut être remplacé par la fiche d'analyse financière Ellisphère du dernier exercice clos
  • Extraction de l'annuaire de santé de moins de 3 mois

3. Gambling


4. Commissaires-priseurs

Lien formulaire complémentaire : XX

Données supplémentaires :

...

  • Licence ou autorisation d’exercice de l’activité
  • Template du mandat de vente
  • Attestation d’assurance


5. Entreprises individuelles (EI) et entreprises individuelles à responsabilité limitée (EIRL)

Les clients ayant ce statut n'ayant pas l'obligation de créer une personne morale, nul besoin d'obtenir de déclaration des bénéficiaires effectifs de leur part.



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