La présente page vise à définir les process répondant à des situations spécifiques susceptibles de survenir en cours de relation d'affaires et pouvant compromettre la conformité réglementaire de l'EP.

1. Défaut de réponse aux demandes de MAJ du KYC

> A reprendre avec Fred.

Enjeux :

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1. 3 mois avant la date de MAJ du KYC : mail du BO pour mettre à jour le dossier (process déjà en place) avec la GC en copie.
2. Au bout d’1 mois : 1^ère relance par mail + contact téléphonique BO
3. Au bout de 2 mois : relances hebdomadaires par mail (automatisées ?) + Contact téléphonique via la GC
4. Au bout de 3 mois (délai de MAJ KYC dépassé) :
   1. Information de la Conformité Monext car le dossier KYC devient non conforme.
   2. Envoi d’un courrier recommandé par le BO précisant :
      1. Frais qui vont être prélevés chaque mois en l’absence de réponse.
      2. Menace de clôture de la relation.
5. Au bout de 6 mois :
   1. Nouvelle relance par courrier recommandé
   2. Augmentation de la rolling reserve (x2, x3 ?) car risque accru.
6. Au bout de 12 mois :
   1. Envoi d’un courrier de résiliation du contrat avec le client.
   2. Coupure du cash-in. Libération de la RR selon la fréquence prévue en fin de contrat (3 mois : 50%, 6 mois : 25%, 12 : mois solde restant).
7. Si aucun retour du client + RIB KO : application du process prévu par la règlementation sur les Comptes inactifs.

2. Perte du contact KYC

> Validation du process à confirmer.

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