- Se rendre sur le lien suivant : https://online.monext.fr/projects/KYC/summary pour accéder à l'outil JIRA.
- Renseigner Nom d'utilisateur et Mot de passe, puis cliquer sur le bouton Connexion pour accéder à l'application KYC sur JIRA.
Sélectionner le ticket à traiter après attribution par le système. Celui-ci se trouve à l’état "[CRE] DECISION BO".
La vue principale du ticket comporte 3 onglets récapitulatifs :
- Client : contient les données portant sur la connaissance client (SIRET, IBAN, Raison sociale, Enseigne, MCC, ...) ;
- Montants et seuils : contient les informations sur l'activité estimée du prospect ainsi que les paramètres de risque associés ;
- Pièces jointes : contient les pièces justificatives chargées par le Commerce ainsi qu'une checklist correspondante.
- Vérifier l'exactitude des données renseignées dans l'onglet « Client » et la cohérence avec les pièces justificatives chargées.
- Vérifier que l'intégralité des pièces justificatives ont bien été chargées par le Commerce. En voici une synthèse :
- IBAN du compte bancaire externe du client
- Kbis de la personne morale cliente
- Statuts à jour de la personne morale
- Justificatif d'auto-certification de la résidence fiscale
- Etats financiers du dernier exercice clos
- Justificatif d'identité des personnes physiques inscrites au Kbis
- Justificatif de domicile des personnes physiques inscrites au Kbis
- Liste des actionnaires
- Procuration sur le compte de paiement*
- Kbis mandataire*
- Justificatif d'identité des personnes physiques mandataires non inscrites au Kbis de la personne morale cliente*
- Justificatif de domicile des personnes physiques mandataires non inscrites au Kbis de la personne morale cliente*
* Si applicable
- Vérifier la validité des pièces justificatives chargées.
Les points de contrôle pour chacune des pièces sont listés dans la procédure opérationnelle de contrôle des pièces.
Prise de décision par le BO sur la base des vérifications effectuées. Le BO peut :
- Retourner le ticket au Commerce (avec modification des champs de l'onglet « Client » et/ou de l'onglet « Pièces jointes ») ; [Non applicable dans le cadre de l'ERD] OU
- Valider le ticket (avec ou sans modification des champs de l'onglet « Client ») sans retour au Commerce
Cas de retour du ticket au Commerce [Non applicable dans le cadre de l'ERD]
- Si besoin d'apporter des modifications sur le ticket, cliquer sur le bouton « Modifier ». Après avoir apporté les modifications, cliquer sur le bouton « Mettre à jour »
La modification peut concerner les points suivants :
- Une erreur de saisie de la part du Commerce sur un des champs de l'onglet « Client »
- Le cochage à tort d'une pièce qui n'aura pas été chargée par le Commerce
- Le cochage d'une pièce chargée par le Commerce mais considérée non valide par le BO
- Se rendre sur l'onglet « Pièces jointes » pour procéder à une éventuelle suppression de pièces, et cliquer sur l'icône correspondante. (Dans l'exemple cité précédemment, le BO devra supprimer la pièce Kbis non valide).
Une fenêtre apparaît pour confirmer la suppression.
- Cliquer sur le bouton « Supprimer » pour confirmer la suppression de la pièce
- Cliquer sur le bouton « A retourner au Commerce »
- Sélectionner le style Gras et la couleur Rouge de la police, et saisir les motifs de rejet pour explication au Commerce. Cliquer ensuite sur le bouton « A retourner au Commerce »
Le ticket est attribué au Commerce avec un statut "[CRE] FINALISATION COMMERCIALE".
Les étapes précédentes sont réitérées jusqu’à validation du ticket par le BO (les 2 étapes suivantes).
Cas validation du ticket sans retour au Commerce
- Si besoin d'apporter des modifications sur le ticket, cliquer sur le bouton « Modifier ». Après avoir apporté les modifications, cliquer sur le bouton « Mettre à jour »
La modification, dans le cas présent, ne peut concerner qu'une erreur de saisie sur un des champs de l'onglet « Client ». Dans le cas de l'ERD, ces modifications sont limitées au code MCC et aux données financières déclarées par le client qui après contrôle se révèlent incohérente ou inexactes.
- Cliquer sur le bouton « Valider le dossier »
Dans le cas de l'ERD, le ticket est ré-affecté au système qui va généré un contrat afin que le client puisse le signer électroniquement. Cette signature effectuée, le ticket revient vers le Back-office pour reprendre le processus décrit ci-dessous :
Le statut du ticket devient "[CRE] SAISIE REFERENTIEL"
- Saisir les informations clients sur les outils ARKEA et récupérer les pièces justificatives depuis l’application KYC JIRA
- Après réception des CRE ARKEA correspondants à la création des personnes et des contrats dans TOPAZE, vérifier l'exactitude des saisies.
- Saisir les informations clients sur les outils MONEXT
- Revenir sur l'application KYC JIRA, et sélectionner le ticket en cours de traitement
- cliquer sur la transition 'Saisir N° des contrats' afin d'ouvrir une boîte de dialogue permettant de saisir les éléments nécessaires au 'provisioning' du client.
La réservation des contrats Visa/Mastercard est à effectuer dans le Référentiel des MIDs Visa Mastercard BNP
Après avoir précisé le canal d'acceptation (Proximité ou VAD ou Proximité et VAD), les éléments à renseigner sont les suivants :
- Numéro contrat CB Proxi,
- Numéro contrat CB VAD,
- Numéro contrat Visa/Mastercard Proxi Contact,
- Numéro contrat Visa/Mastercard Proxi sans Contact,
- Numéro contrat Visa/Mastercard VAD,
- Taux de commission VMC Proxi (Format de saisie : 0,000 - Exemple 0,45% => 0,450)
- Taux de commission VMC VAD (Format de saisie : 0,000)
- Montant commission minimum VMC Proxi (Format de saisie : 0,00 - Exemple 0,05 € => 0,05)
- Montant commission minimum VMC VAD (Format de saisie : 0,00)
- Adresse(s) url du(es) site(s) du client (4 champs disponibles)
- Activité constatée sur le site (description synthétique)
- Destinataires principaux (Adresses mails principales d'envoi de demande de provisioning à la BNPP)
- Destinataires en copie (Adresse mail en copie d'envoi de demande de provisioning à la BNPP)
Important
Dans JIRA, le séparateur des adresses mail est la virgule (,)
Cette saisie validée, la boîte de dialogue se ferme automatiquement pour revenir à la page principale.
Une nouvelle transition 'Envoyer formulaire BNPP' apparaît.
Cliquer sur cette nouvelle transition pour faire apparaître le formulaire qui va être envoyé à la BNPP par mail.
A ce stade, il est possible de modifier les destinataires.
Cliquer sur le bouton 'Envoyer formulaire BNPP' pour faire partir le mail automatiquement sans autre intervention. 'Annuler' ferme la boite de dialogue pour revenir à la page principale.
- Cliquer sur le bouton « Mettre en production »
Dès le passage du ticket en production, toutes les pièces justificatives sont purgées de l'application KYC JIRA. Vérifier de bien avoir téléchargé les pièces justificatives avant de faire passer le ticket en production.
Le statut du ticket devient "EN PRODUCTION"
















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