La présente page vise à définir les éléments à analyser lors de l'onboarding et de la mise à jour du KYC des clients de l'EP présentant des spécificités.
Spécificité | Type de client | Elements d'analyse complémentaires | Mode op spécifique |
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PAYS | SOCIETES ETRANGERES | - Contrôle des éléments d'identification de la société :
- Consultation du système d’interconnexion des registres du commerce (BRIS) : BRIS
- Si la consultation du BRIS n'a pas été concluante, il est possible de consulter directement le registre du commerce du pays d'établissement du client : Registres du commerce dans les pays de l’UE
- Contrôle de la validité du numéro de TVA intracommunautaire du client : consultation du système VIES : VIES
- Contrôle des pièces d'identité des personnes physiques rattachées au client : consultation du registre PRADO : PRADO
| Mode opératoire KYC des sociétés étrangères (UE) v2024-02-28.docx |
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